Cuvée La Discrète

Philippe Dunoyer de Segonzac, SAS

Présentation de la marque Cuvée La Discrète

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Philippe Dunoyer de Segonzac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cuvée La Discrète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Philippe Dunoyer de Segonzac domicilié(e) 13 Rue Pasteur - 51530 - PIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Dunoyer de Segonzac, Mme. MAURICETTE MORDANT domicilié(e) 13 Rue Pasteur - 51530 - PIERRY - France.

La marque Cuvée La Discrète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée La Discrète est expirée depuis le 11 octobre 2022.

Philippe Dunoyer de Segonzac a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC , DdS Vins Fins de Champagne , PHILIPPE DUNOYER de SEGONZAC , GL GROUPE LINCOLN , CUVEE LA SCANDALEUSE , Camille Langlois , DS , Duc d'Argental , DS